Ces Conditions Générales ("Accord") régissent votre utilisation du produit numérique avec droits de revente principal RYS Communication fourni par RYS Communication ("nous", "nous" ou "notre").

En accédant ou en utilisant le Produit, vous acceptez d'être lié par cet Accord. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, veuillez vous abstenir d'utiliser le Produit.

Octroi de la licence

Nous vous accordons une licence non exclusive et non transférable pour utiliser, modifier et vendre le Produit conformément aux termes et conditions énoncés dans cet Accord.

Cette licence est limitée à la durée de votre possession des droits de revente principaux du Produit.

Propriété intellectuelle

Le Produit, y compris, mais sans s'y limiter, son contenu, son design, ses logos, ses marques de commerce et tout matériel associé, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de RYS Communication ou de ses concédants de licence. Vous reconnaissez que vous n'avez aucun droit de propriété sur le Produit, à l'exception des droits de revente principaux accordés en vertu de cet Accord.

Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité nous-mêmes contre toute réclamation, dommage, responsabilité et dépense (y compris les frais d'avocat) découlant de ou liés à votre utilisation du Produit, de votre violation de toute disposition de cet Accord, ou de votre atteinte à tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de tout tiers.

Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre licence d'utilisation du Produit à tout moment et sans préavis si nous estimons que vous avez enfreint une quelconque disposition de cet Accord. À la résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Produit et détruire toutes les copies que vous pourriez détenir.

Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour cet Accord à tout moment. Tous les changements prendront effet immédiatement dès la publication de l'Accord mis à jour sur notre site web. Votre utilisation continue du Produit après la publication de tout changement constitue votre acceptation de ces changements.

Accord complet
Cet Accord constitue l'accord complet entre vous et RYS Communication concernant l'utilisation du Produit et remplace toutes les ententes antérieures ou contemporaines, qu'elles soient écrites ou verbales.

Changements aux Conditions Générales
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions générales à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue du site après toute modification des conditions générales indique votre acceptation de ces changements. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces conditions générales.

Informations sur l'entreprise RYS Communication

Contact : contact@rys-sorority.com